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Marques déposées par LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L
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C.D.D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.D.D
LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1379785
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/10/1996

Présentation de la marque C.D.D

Déposée le 31 octobre 1986 par LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « C.D.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L), domicilié(e) 7, rue du Fief d'Anjou, Saint Colomban, 44330 SAINT PHILBERT DE GRANDLIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. MARTIN. - France.

La marque C.D.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.D.D est expirée depuis le 31 octobre 1996.

LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE RAISIN


LE CELLIER DES DUCS (S.A.R.L) - 7, rue du Fief d'Anjou, Saint Colomban, 44330 SAINT PHILBERT DE GRANDLIEU. - France


F. MARTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Boissons Alcooliques.